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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP FLEXIBLE INNOVATION
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nature@mail
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nature@mail
CGP FLEXIBLE INNOVATION, SAS

Numéro de dépôt :
3969737
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2022
nature@mail de CGP FLEXIBLE INNOVATION

Présentation de la marque nature@mail

Déposée le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP FLEXIBLE INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « nature@mail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP FLEXIBLE INNOVATION domicilié(e) 13 AVENUE DE LA GARE - 63270 - PARENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 463 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGP FLEXIBLE INNOVATION, M. GUILAUD-SAUMUR GILLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA GARE - 63270 - PARENT - France.

La marque nature@mail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nature@mail est expirée depuis le 18 décembre 2022.

CGP FLEXIBLE INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : CGFREE GREEN , BioPress , PAPERLY , FIXOSTRAP , BioPak , STABUSTRAP , EKOLOSTRAP


CGP FLEXIBLE INNOVATION, SAS - 13 AVENUE DE LA GARE - 63270 - PARENT - France - SIREN 444463525


CGP FLEXIBLE INNOVATION, M. GUILAUD-SAUMUR GILLES - 13 AVENUE DE LA GARE - 63270 - PARENT - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 20 juin 2013 - Retrait partiel n°603523 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.